프랑스법에서의 근린폐해이론의 전개

En droit franpis, le dommage issu des rapports de voisinage est susceptible dstre l objet de r6paration 8 s lors qu il pr6sente certaines caractkristiques. La victime poutra d abord utiliser la responsabilitk pour faute du locateur d ouvrage ou du maftre de louvrage, ou la responsabilitk du gardien du chantier suivant les circonstances. Toutefois, la r6paration est &dement envisageable en vertu de la thee g6n6de des troubles de voisinage. Il s agit d une responsabilitk sans faute qui trouve son origine dans la jurisprudence en hit france. Pourtte raison, le fondement et le r6gime de la responsabilitk ont suscitk des controverses doctrinales. Cependant, la plupart des auteurs ont, d abord, tent4 de rattacher la responsabilitk pour trouble anonnal du voisinage B la faute, en recherchant une obhgation prkexistante dont la violation ngI&enterait une faute. Malgre tout, les auteurs actuds ne semblent pas s attacher tellernent B athibuer un fondement @is B cette responsabilitk spkiale. Ainsi, ils se contentent d observer qu elle est engag& en l absence de toute faute du responsable, et estiment qu elle reprksente un cas de responsabilitk objective et autonome subordonn6e la seule constatation d un trouble anormal du voisinage. Mais, le principe que ccnul ne doit causer ?I autrui un trouble anonnal de voisinage>>, est actuellement affirm6 par la Cour de cassation, qui a supprim6 la r6f6rence de 4obligation de ne causer la propri6tk d autrui aucun dommage d6passant les inconvknients normaux de voisinage>>, en knonqant de faqon explicite que la responsabilitk est ccind6pendante de toute faUte>> ou encore que la victme ccn a pas acaracser la faute de l auhm. La responsabilitk suppose une relation de voisinage entre le responsable et la victime. Toutefois, celle-cin exige pas une contigultk matkrielle, mais une simple proximitk gbgraphique. Les victimes peuvent etre les propri6taires ou les habitants du fonds voisin. Les redevables de la responsabilitk s agira en principe du propri6taire auteur du trouble, ou de tout autre titulaire d un droit r&l immobilier. Ainsi, tous les voisins sont aptes a rpondre des nuisances, qu il sagisse de voisins occasionnels, voire 6phh&es, come le sont les entrepreneurs, ou des propri6taires, locatakes ou occupants, d& lors qu ils sont titulaires d un droit leur conf&ant la jouissance des biens do proviennent des nuisances, parce qu ils sont au moins leur source. En tout ktat de cause, tout dommage ne constitue pas un trouble de voisinage au sens de la jurisprudence franqaise entrahant la responsabilitk de plein droit de son auteur ou de celui qui en rkpond. Le trouble doit manifester m caracfire continu ou au moins rkp6titif. Il doit, d ailleurs, &,re insupportable au-dela d une certaine limite, qu il soit des atteintes aux personnes ou aux biens. Ainsi, la responsabilitk peut etre engag& indkndamment de toute faute de l auteur de trouble, &s lors qu un lien de causalitk est &monk6 entre l activitk des constructeurs et les nuisances ou dksordm subis par le voisin. Pourtant, tout trouble ne peut t3z-e sanctionnk. Pour qu il soit indemnisable, le trouble doit Gtre anormal. Et seule I anormatitk du trouble est un Cl6ment suffisant de la responsabilitk.